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Cote : 3 K 1-173 ; 3 K 1 1-87Période : 1788 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation locale : publications du Gouvernement de la Guadeloupe (1788-1947)…
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Cote : 4 K 1-198Période : 1857 - 1947Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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Cote : 2 K 1/1-659 ; 2 K 2/1-186 ; 2 K 3/1-108 ; 2 K 4/1-176 ; 2 K 5/1-10Période : 1876 - 1958Extrait de la notice :
…règlementation…
…règlementation…
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Cote : 1460 W 1-130Période : 1950 - 1961Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des usagers de la route…
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Cote : 191 J 1-198Période : 1897 - 2005Extrait de la notice :
…profession bénéficiait depuis 1657 pour l'accomplissement des actes et formalités prévus par la réglementation…
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Cote : 1 N 1-182Période : 1834 - 1946Extrait de la notice :
…collection des procès-verbaux imprimés, dépassant la limite chronologique de 1946/1947 fixée par la réglementation…
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Cote : 2 M 1-77Période : 1790 - 1944Extrait de la notice :
…retraites perçues par le personnel administratif départemental : on y retrouve essentiellement de la règlementation…
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…départementales, précise que les centres et bureaux du service national d'outre-mer font « l'objet d'une réglementation…
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Cote : 1 X 1-350Période : 1725 - 1949Extrait de la notice :
…Mode de classement Les documents généraux relatifs à la réglementation et au fonctionnement des établissements…
…Mode de classement Les documents généraux relatifs à la réglementation et au fonctionnement des établissements…