-
Cote : 1290 W 1-64 ; 1339 W 1-39Période : 1990 - 2001Extrait de la notice :
…W : Stations d'épuration, d'épandage, captage : enquêtes publiques, demandes d'autorisation, réglementation…
-
Cote : 1307 W 1-52Période : 1908 - 2005Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…
-
Cote : 1135 W 1-48Période : 1943 - 1991Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…
…Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…
-
Cote : 144 J 1-52Période : 1684 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ce fonds contient la réglementation générale, les délibérations du Consistoire…
-
Cote : 1057 W 1-90Période : 1947 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu La Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques comprend les bureaux…
…de l'Administration Générale, de l'état-civil et des étrangers, des usagers de la route, de la réglementation…
…La réglementation comprend 5 parties : Dons et legs (extraits d'actes de décés, arrêtés, statuts, correspondances…
-
Cote : 1190 W 1-63Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
-
Cote : 1512 W 1-477Période : 1901 - 2010Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
-
Cote : 1511 W 1-352Période : 1988 - 2012Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
-
Cote : 1304 W 1-21Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
-
Cote : 1302 W 1-19Période : 1919 - 2004Extrait de la notice :
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…