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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Cote : 56 S 1-61Période : 1897 - 2009Extrait de la notice :
…R. 5125-45 CSP) ; - La délivrance de produits relevant de la réglementation des substances vénéneuses…
…Pour les ordonnances comportant des médicaments classés comme stupéfiants ou soumis à la réglementation…
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Cote : 191 J 1-198Période : 1897 - 2005Extrait de la notice :
…profession bénéficiait depuis 1657 pour l'accomplissement des actes et formalités prévus par la réglementation…
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Période : 1702 - 1973Extrait de la notice :
…Informations sur l'évaluation Ce fonds a subi de grosses éliminations, autorisées par la réglementation…
…Informations sur l'évaluation Ce fonds a subi de grosses éliminations, autorisées par la réglementation…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
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Période : 1501 - 1969Extrait de la notice :
…pouvoir effectuer toute recherche administrative et apposer les mentions marginales prévues par la règlementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Cote : 29POI/1/1-125Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
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Cote : 1TU/132/1-124Période : 1950 - 1955Extrait de la notice :
…Ce fonds contient des renseignements sur la réglementation de la presse dans les années 1930-1950.…
