Menu

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

12 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Dommages de guerre Loi d'août 1940
    Cote : 12 W 1-22
    Période : 1940 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Le fonds comprend la réglementation en vigueur et un bilan des dommages de guerre au début de la guerre…

  • 1S. Ponts et chaussées.
    Cote : 1S/1-78
    Extrait de la notice :

    …Outre un ensemble de dossiers permettant un suivi de la réglementation et de son évolution durant toute…

  • Banque de France
    Cote : 1 ETP 1-351 ; 2 ETP 1-13 ; 3 ETP 1-13 ; 4 ETP 1-12 ; 5 ETP 1-115
    Période : 1849 - 2012
    Extrait de la notice :

    …La réglementation Une part importante du fonds versé par la succursale de Nancy concerne la réglementation…

    …pour la sécurité des devises) sont chargés de prévenir et de rechercher les infractions à la réglementation…

  • 3S. Aménagements, entretien et police des rivières navigables.
    Cote : 3S/1-228
    Extrait de la notice :

    …police de la pêche, dont l'administration des Ponts et Chaussées mit progressivement en place la réglementation…

  • 2S. Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers.
    Cote : 2S/1-941
    Extrait de la notice :

    …bien à travers les recueils de statistiques que par le biais des dossiers liés au contrôle de la réglementation…

  • 5S. Chemin de fer.
    Cote : 5S/1-574
    Extrait de la notice :

    …d'intérêt local, ceux de la préfecture se limitant principalement aux affaires générales : la réglementation…

  • Hospice Saint-Stanislas (Nancy)
    Cote : H-DÉPÔT 5 1-587
    Période : 1773 - 1985
    Extrait de la notice :

    …postérieurs au 31 décembre 1970, on a choisi de ne pas opérer le classement en continu prévu par la réglementation…

    …postérieurs au 31 décembre 1970, on a choisi de ne pas opérer le classement en continu prévu par la réglementation…

  • Tribunal de commerce de Nancy
    Cote : 6 U 2 1-1122
    Période : 1767 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Certains documents n'ont pas été éliminés bien que la réglementation le permettait, notamment lorsqu'il…

    …Certains documents n'ont pas été éliminés bien que la réglementation le permettait, notamment lorsqu'il…

  • Répertoire numérique de la série M / Administration générale et économie 1800-1940
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …1857-1862), enquites sur les bolssons et leur consommation (1841-1850) 1839-1862 Boucherie : réglementation…

    …1815 ; 1830 - 1834 8 - 1852 - 1863 an XII-1863 an IX-1940 - 2 M 9 - Statistiques - 2 M 10 - Reglementation…

    …rplans_7 121 - Tregunc, section de Saint-Philibert 1911-1936 122 - Tremaouezan, delimitation 1811 Reglementation…

  • Répertoire numérique de la sous-série 5 P / Douanes 1800-1940
    Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …p.128 - Application de la reglementation douaniêre.…

    …p.2 - Personnel. 113 - Application de la reglementation douaniêre.…

    …p.56 - Application de la reglementation douaniere. p.56 - Jaugeage et francisation des navires.…

Liens