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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Stations d'épuration (STEP), épandages des boues et captages (1990-2001) - 1290, 1339 W
    Cote : 1290 W 1-64 ; 1339 W 1-39
    Période : 1990 - 2001
    Extrait de la notice :

    …d'épuration et d'épandage des boues : dossiers par station 1339 W : Stations d'épuration, d'épandage, captage : enquêtes publiques, demandes d'autorisation, réglementation…

    …d'épuration et d'épandage des boues : dossiers par station 1339 W : Stations d'épuration, d'épandage, captage : enquêtes publiques, demandes d'autorisation, réglementation…

  • Permis spéciaux (1908-2005) - 1307 W
    Cote : 1307 W 1-52
    Période : 1908 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation et du tourisme…

  • Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W
    Cote : 1135 W 1-48
    Période : 1943 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…

    …Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…

    …Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W…

  • Consistoire de Lasalle (1688-1967)
    Cote : 144 J 1-52
    Période : 1684 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Ce fonds contient la réglementation générale, les délibérations du Consistoire et des Conseils presbytéraux, les documents budgétaires…

    …Présentation du contenu Ce fonds contient la réglementation générale, les délibérations du Consistoire et des Conseils presbytéraux, les documents budgétaires…

  • Associations - Elections politiques et professionnelles (1947-1986) - 1057 W
    Cote : 1057 W 1-90
    Période : 1947 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu La Direction de la Réglementation et des Libertés Publiques comprend les bureaux suivants : des Elections et de l'Administration…

    …Générale, de l'état-civil et des étrangers, des usagers de la route, de la réglementation et du tourisme.…

    …La réglementation comprend 5 parties : Dons et legs (extraits d'actes de décés, arrêtés, statuts, correspondances, procès-verbaux de notification) Mutuelles…

  • Elections politiques et professionnelles (1988-2012) - 1511 W
    Cote : 1511 W 1-352
    Période : 1988 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale et du tourisme. Section élections…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale et du tourisme. Section élections…

  • Associations - Jeux (1901-2010) - 1512 W
    Cote : 1512 W 1-477
    Période : 1901 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections, de l'administration générale et du tourisme. Service des associations…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections, de l'administration générale et du tourisme. Service des associations…

  • Dispenses du service national, recensement militaire (1985-1991) - 1190 W
    Cote : 1190 W 1-63
    Période : 1983 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale. Service national…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale. Service national…

  • Service national (2000) - 1304 W
    Cote : 1304 W 1-21
    Période : 2000 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale…

  • Professions réglementées (1919-2004) - 1302 W
    Cote : 1302 W 1-19
    Période : 1919 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale…

    …Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections et de l'administration générale…

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