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Cote : 2 W ; 11 W ; 83 W ; 390 W ; 392 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 667 W ; 670 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 949 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1181 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1383 W ; 1393 W ; 1500 W ; 1502 W ; 1503 W ; 1560 W ; 2306 W ; 2441 WPériode : 1908 - 2008Extrait de la notice :
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation administrative de l'ordre public (1908-2008)…
…Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation administrative de l'ordre public (1908-2008)…
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Cote : 12 W ; 363 W ; 389 W ; 415 W ; 443 W ; 506 W ; 579 W ; 783 W ; 785 W ; 888 W ; 1021 W ; 1232 W ; 1380 W ; 1439 W ; 1544 W ; 2327 W ; 2333 W ; 2658 W ; 2850 WPériode : 1880 - 2019Extrait de la notice :
…Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)…
…</div></div></div> Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)…
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Cote : 2 W ; 7 W 446-451, 7 W 456, 7 W 464-473 ; 83 W ; 307 W ; 354 W ; 359 W ; 392 W ; 452 W ; 515 W ; 524 W ; 608 W ; 660 W ; 667 W ; 687 W ; 693 W ; 739 W ; 740 W ; 760 W ; 803 W ; 846 W ; 855 W ; 870 W ; 890 W ; 947 W ; 949 W ; 1015 W ; 1073 W ; 1077 W ; 1080Période : 1924 - 2014Extrait de la notice :
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924…
…Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture de l'Hérault.…
…d'uranium exploitées par la COGEMA) les sources minérales l'institut géographique national la réglementation…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires…
…Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…
…<br> &#160;</div></div></div> Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées…
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Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
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Cote : 10 M 1-424Période : 1799 - 1942Extrait de la notice :
…L'organisation et la réglementation du travail s'accomplissement tardivement au cours du XIXe siècle.…
…La réglementation relative aux livrets d'ouvriers constitue une partie intéressante de cette sous-série…
…Viennent ensuite la réglementation du travail des enfants, celle de la durée du travail, avec une seule…
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Cote : 5 V 1-402Période : 1803 - 1909Extrait de la notice :
…La sous-série 5 V est constituée de dossiers relatifs à la réglementation et au personnel des fabriques…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 908 W ; 955 W ; 1011 W ; 1181 W ; 1502 W ; 2309 W ; 2441 W ; 2442 W ; 2616 WPériode : 1890 - 2007Extrait de la notice :
…Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…
…d'un projet de circulaire de la direction des archives de France concernant les services de la réglementation…
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Cote : B/2010/17Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales…
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Cote : B/2004/19Extrait de la notice :
…Les dossiers sont composés de dossiers généraux (réglementation, fonctionnement), de notes et de rapports…
