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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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Abrogation [3]

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  • Personnel : statut et règlementation
    Cote : 1461/W/1 à 5
    Période : 1929 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Personnel : statut et règlementation…

    …règlementation…

    …Personnel : statut et règlementation…

  • Sélection du Journal officiel de la République française
    Cote : 1201/W/1 à 92
    Période : 1801 - 1954
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

  • Actes administratifs des services de l'État en Île-de-France
    Cote : 5/IMPR/1 à 24
    Période : 1962 - 1987
    Extrait de la notice :

    …règlementation…

  • Préfecture. - Réglementation économique (1883-2001)
    Cote : 359 W 8, 18 à 20, 24, 31, 37 à 39, 44, 46, 361 W 7, 27 à 28, 30, 32 à 33, 36 à 46, 362 W 33, 363 W 2, 364 W 51, 371 W 7, 504 W 7, 11 à 12, 14, 541 W 1 à 10, 34 à 35, 544 W 15, 773 W 1 à 8, 19 à 29, 33, 37 à 38, 41 à 47, 54 à 57, 1157 W 1 à 5
    Période : 1883 - 2001
    Extrait de la notice :

    …. - Réglementation économique de l'Etat.…

    …. - Réglementation économique (1883-2001)…

    …Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples.…

  • 1094W - Direction départementale de la Protection Civile - Réglementation
    Cote : 1094W 1-68
    Période : 1963 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Direction départementale de la Protection Civile - Réglementation…

    …Bordereau 1094W - Direction départementale de la Protection Civile - Réglementation…

  • Préfecture. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)
    Cote : 97 W 8, 361 W 1, 4, 9 à 13, 362 W 1 à 5, 9 à 10, 18 à 22, 363 W 1, 3 à 9, 11, 364 W 17, 23, 27, 29 à 31, 34 à 37, 43 à 46, 52, 365 W 69 à 72, 371 W 1 à 5, 505 W 7 à 9, 542 W 1 à 7, 544 W 13 à 14, 18, 21, 23, 25, 547 W 1, 2, 4, 7, 549 W 19, 40 à 64, 773 W 3
    Période : 1920 - 1999
    Extrait de la notice :

    …. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat.…

    …. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)…

    …Les thématiques gérées par le bureau de la réglementation sont multiples Cet instrument de recherche…

  • 1046W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections
    Cote : 1046W 1-71
    Période : 1953 - 1989
    Extrait de la notice :

    …Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections…

    …Bordereau 1046W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections…

  • 1022W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections
    Cote : 1022W 1-74
    Période : 1954 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections…

    …Bordereau 1022W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Elections…

  • 1006W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Réglementations
    Cote : 1006W 1-15
    Période : 1937 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Réglementations…

    …Bureau de la réglementation, de l'environnement et des installations classées…

    …Service versant : Bureau de la réglementation, de l'environnement et des installations classées.…

  • 1023W - Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Listes électorales
    Cote : 1023W 1-11
    Période : 1984 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation - Listes électorales…

    …Bureau de la réglementation, de l'environnement et des installations classées…

    …Service versant : Bureau de la réglementation, de l'environnement et des installations classées.…

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