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Période : 1943 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 2449W/71Période : 1934 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 2449W/153Période : 1975 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 110J756-110J760Période : 1894 - 1937Extrait de la notice :
…Réglementation du travail.…
…Réglementation du travail.…
…Réglementation du travail.…
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Cote : 3U4/1-8Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Législation et réglementation générales…
…Législation et réglementation générales…
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Cote : 2217W1Période : 1965 - 1994Extrait de la notice :
…Réglementation générale : législation, instructions, notes.…
…Réglementation générale : législation, instructions, notes.…
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Période : 1929 - 2002Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Règlementation…
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Cote : 2671W/52-2671W/75Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :
…Mise en œuvre de la réglementation.…
…Mise en œuvre de la réglementation.…
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Cote : 2671WPériode : 1979 - 2018Extrait de la notice :
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.…
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.…
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Cote : 110J25Période : 1915 - 1938Extrait de la notice :
…[1] Voir 110 J 746 : main d'œuvre étrangère, l'Union ayant une action sur la réglementation en la matière.…
…[1] Voir 110 J 746 : main d'œuvre étrangère, l'Union ayant une action sur la réglementation en la matière.…
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Cote : 2521W/33-2521W/38Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…Règlementation des boisements.…
…Règlementation des boisements.…
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Période : 1790 - 1940Fonds : CadastreExtrait de la notice :
….- Législation, réglementation, instructions.…
….- Législation, réglementation, instructions.…
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Période : 1790 - 1940Fonds : CadastreExtrait de la notice :
….- Législation, réglementation, instructions.…
….- Législation, réglementation, instructions.…
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Cote : 110J853Période : 1842 - 1850Extrait de la notice :
…Organisation : avis, documents, réglementation, 1843. Personnel : demandes d'admission, 1845-1850 ; lettres de démission, 1842-1848.…
…Organisation : avis, documents, réglementation, 1843. Personnel : demandes d'admission, 1845-1850 ; lettres de démission, 1842-1848.…
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Cote : 110J47Période : 1825 - 1856Extrait de la notice :
…Réglementation du moulin et du patouillet, 1841. Installation d'une meule et réparations, 1846-1856. Comptabilité, 1840-1843.…
…Réglementation du moulin et du patouillet, 1841. Installation d'une meule et réparations, 1846-1856. Comptabilité, 1840-1843.…
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Cote : 2209W56Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…Réglementation.- Instructions ministérielles, note (1946-1960) ; production, besoins et prix du charbon : notes du CP des mines, règlement ; états pour…
…Réglementation.- Instructions ministérielles, note (1946-1960) ; production, besoins et prix du charbon : notes du CP des mines, règlement ; états pour…
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Cote : 2209W135Période : 1962 - 1988Extrait de la notice :
….- Réglementation, 1962-1965, 1981-1988. Etude d'impact sur l'environnement : brochures, 1979, 1982.…
….- Réglementation, 1962-1965, 1981-1988. Etude d'impact sur l'environnement : brochures, 1979, 1982.…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…Enfin, les dossiers de règlementation des boisements - qui visent à établir un bon équilibre entre zones agricoles et boisées - avec les plans définitifs…
…2521W Remembrement rural, études sur la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements.…
…Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements (1991-2010).…
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Cote : 2209W1Période : 1948 - 1995Extrait de la notice :
…Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés…
…Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés…
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Cote : 29J527Période : 1946 - 1974Extrait de la notice :
…Principes généraux de la Sécurité sociale et Réglementation générale des adjudications et marchés, conférences, 1947, 2 br., 46 p., 74 p.…
…Principes généraux de la Sécurité sociale et Réglementation générale des adjudications et marchés, conférences, 1947, 2 br., 46 p., 74 p.…
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Cote : 29J116Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Réglementation sur la surface corrigée, règlement de location et règlement d'immeuble, décompte du prix du loyer, correspondance de locataires, deux plans…
…Réglementation sur la surface corrigée, règlement de location et règlement d'immeuble, décompte du prix du loyer, correspondance de locataires, deux plans…
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Cote : 166J46Période : 1992 - 1992Fonds : Fonds Claude RoyerExtrait de la notice :
…Membre du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (C.S.R.P.N.) de Franche-Comté : création du C.S.R.P.N., règlementation, convocation et ordre…
…Membre du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel (C.S.R.P.N.) de Franche-Comté : création du C.S.R.P.N., règlementation, convocation et ordre…
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Cote : 2217WPériode : 1943 - 1997Extrait de la notice :
…Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives aux mines, et ne produisant pas de dossiers très…
…Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives aux mines, et ne produisant pas de dossiers très…
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Cote : 3PExtrait de la notice :
…Les deux débutent par les dossiers de législation, réglementation et mise en œuvre générale des opérations dans le Jura. …
…Les deux débutent par les dossiers de législation, réglementation et mise en œuvre générale des opérations dans le Jura. …