-
Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
-
Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
-
Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
-
Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
-
Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
-
Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
-
Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
-
Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
-
Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
-
Cote : 3Q16Période : 1901 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
-
Cote : 4Q44Période : 1902 - 1910Extrait de la notice :
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
-
Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés, correspondance.…
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 1Q2Période : 1798 - 1907Extrait de la notice :
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin.…
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin.…
-
Cote : 2I122-123Période : 1830 - 1879Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires, instructions, correspondance, rapports.…
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires, instructions, correspondance, rapports.…
-
Cote : 3Q12Période : 1799 - 1856Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes…
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes…
-
Cote : 1P18Période : 1906 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du culte, la sonnerie des cloches : instructions préfectorales…
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du culte, la sonnerie des cloches : instructions préfectorales…
-
Cote : 3Q8Période : 1799 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…. - Nomination des membres, renouvellement : réglementation, correspondance, état nominatif des membres, arrêtés préfectoraux, projet de réunion des commissions…
…. - Nomination des membres, renouvellement : réglementation, correspondance, état nominatif des membres, arrêtés préfectoraux, projet de réunion des commissions…
-
Cote : 2I33Période : 1912 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation de l'affichage des prix, taxe sur la publicité…
…. - concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation de l'affichage des prix, taxe sur la publicité…
-
Cote : 2I68Période : 1928 - 1934Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…
-
Cote : 2I22Période : 1800 - 1871Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation et délivrance des passeports intérieurs et étrangers, surveillance des voyageurs : circulaires, correspondance, passeports d'indigents…
…. - réglementation et délivrance des passeports intérieurs et étrangers, surveillance des voyageurs : circulaires, correspondance, passeports d'indigents…
-
Cote : 3Q14Période : 1872 - 1885Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions, règlement général des établissements…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions, règlement général des établissements…
-
Cote : 1Q1-18Période : 1795 - 1935Extrait de la notice :
…La sous-série présentent des documents permettant de comprendre plus en détail le fonctionnement du bureau de bienfaisance de la ville, sa réglementation…
…La sous-série présentent des documents permettant de comprendre plus en détail le fonctionnement du bureau de bienfaisance de la ville, sa réglementation…
-
Cote : 5I3Période : 1901 - 1911Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…. - réglementation, mesures contre la tuberculose, créations de bains-douches, constatations de décès, gestion du service de désinfection et du laboratoire…
…. - réglementation, mesures contre la tuberculose, créations de bains-douches, constatations de décès, gestion du service de désinfection et du laboratoire…
-
Cote : 5I356Période : 1911 - 1932Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation, personnel, taxes et statistiques, surveillance des viandes, des huîtres, moules, coquillages et des boîtes de conserves impropres, droit…
…réglementation, personnel, taxes et statistiques, surveillance des viandes, des huîtres, moules, coquillages et des boîtes de conserves impropres, droit…
-
Cote : 1P23Période : 1791 - 1880Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Rapports entre autorité municipale et Clergé, réglementation : serments de fidélité à la Constitution des curés, arrêté du directoire du Nord concernant…
…Rapports entre autorité municipale et Clergé, réglementation : serments de fidélité à la Constitution des curés, arrêté du directoire du Nord concernant…
-
Cote : 2I113Période : 1927 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - recensement de la population étrangère habitant à Roubaix, réglementation des travailleurs étrangers, rapatriement des chômeurs : instructions, correspondance…
…. - recensement de la population étrangère habitant à Roubaix, réglementation des travailleurs étrangers, rapatriement des chômeurs : instructions, correspondance…
-
Cote : 5M109Période : 1894 - 1936Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - construction, aménagement du square, fourniture de la lingerie, réglementation, gestion financière et administrative, entretien et restauration de…
…. - construction, aménagement du square, fourniture de la lingerie, réglementation, gestion financière et administrative, entretien et restauration de…
-
Cote : 2I49Période : 1911 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Tranquillité publique. réglementation et surveillance de la circulation, des festivités et manifestations, des débits de boissons, de la sonnerie du carillon…
…Tranquillité publique. réglementation et surveillance de la circulation, des festivités et manifestations, des débits de boissons, de la sonnerie du carillon…
-
Cote : 2I25Période : 1804 - 1869Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation et mise en place des livrets, gestion du personnel du bureau des livrets, surveillance des entreprises, gestion des infractions et des…
…. - réglementation et mise en place des livrets, gestion du personnel du bureau des livrets, surveillance des entreprises, gestion des infractions et des…
-
Cote : 2I41-42Période : 1799 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - surveillance et réglementation des colporteurs et informations colportées, application des lois sur la presse et la censure, saisie de journaux et…
…. - surveillance et réglementation des colporteurs et informations colportées, application des lois sur la presse et la censure, saisie de journaux et…
-
Cote : 5M148Période : 1885 - 1890Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - réglementation du parc, utilisation de l'étang gelé pour les patineurs, construction d'une serre, de bâtiments de service, suppression du sentier dit…
…. - réglementation du parc, utilisation de l'étang gelé pour les patineurs, construction d'une serre, de bâtiments de service, suppression du sentier dit…
-
Cote : 5M151Période : 1906 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Roussel, restauration du monument Nadaud, construction d'une guérite, d'un aqueduc et d'urinoirs, réglementation de la circulation, litige avec M.…
…Roussel, restauration du monument Nadaud, construction d'une guérite, d'un aqueduc et d'urinoirs, réglementation de la circulation, litige avec M.…
-
Cote : 1P2Période : 1801 - 1903Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…A noter : ces documents concernent des sujets très divers parmi lesquels : le budget municipal alloué aux paroisses, la réglementation des pratiques religieuses…
…A noter : ces documents concernent des sujets très divers parmi lesquels : le budget municipal alloué aux paroisses, la réglementation des pratiques religieuses…
-
Cote : 2I26-27Période : 1795 - 1929Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation et fixation du poids des véhicules, réglementation…
…. - gestion des barrières de dégel, taxes d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation et fixation du poids des véhicules, réglementation…
-
Cote : 2I35Période : 1812 - 1900Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - délivrance des brevets d'imprimeurs, lithographes et libraires, surveillance des livres, journaux et estampes publiés, réglementation du dépôt légal…
…. - délivrance des brevets d'imprimeurs, lithographes et libraires, surveillance des livres, journaux et estampes publiés, réglementation du dépôt légal…
-
Cote : 2R15Période : 1923 - 1939Extrait de la notice :
…Weerts, inauguration du musée, réglementation des jours et heures d'ouverture, estimation et assurances des œuvres, nomination du conservateur, dons et…
…Weerts, inauguration du musée, réglementation des jours et heures d'ouverture, estimation et assurances des œuvres, nomination du conservateur, dons et…
-
Cote : 5M141Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - demandes d'emploi, réglementation, entretiens des jardins, fourniture de matériel de jardin, de plantes et fleurs, fournitures de bancs : pièces financières…
…. - demandes d'emploi, réglementation, entretiens des jardins, fourniture de matériel de jardin, de plantes et fleurs, fournitures de bancs : pièces financières…
-
Cote : 3H81Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Organisation : correspondance, rapports, emploi du temps et service intérieur et réglementation des heures de travail et des permissions des sapeurs-pompiers…
…Organisation : correspondance, rapports, emploi du temps et service intérieur et réglementation des heures de travail et des permissions des sapeurs-pompiers…
-
Cote : 2R27Période : 1827 - 1846Extrait de la notice :
…OUENOT, 20 Août et extrait de la réglementation sur les théâtres. - Réclamation d'une actrice, 17 Sept.…
…. - réglementation et gestion des troupes ambulantes et théâtrales des petites villes, offres de services et de représentations, construction et mise aux…
…Quesnot pour l'exploitation de la ville, contentieux, réglementation des locations de salle de spectacle, location de la salle de spectacle de M.…
-
Cote : 2R2Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…. - relations avec la municipalité, autorisations, refus et programmations d'événements, réglementation, gestion financière et subventions, accueil de…
…sociétés étrangères, récompenses, offres de services, réglementation des réceptions officielles, remises de médailles, banquets de Sainte-Cécile, affaires…
…. - relations avec la municipalité, autorisations, refus et programmations d'événements, réglementation, gestion financière et subventions, accueil de…
-
Cote : 2R21Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…musée industriel, relations avec les Archives générales du Nord, nomination du bibliothécaire-archiviste, dons et acquisitions d'ouvrages, gestion et réglementation…
…musée industriel, relations avec les Archives générales du Nord, nomination du bibliothécaire-archiviste, dons et acquisitions d'ouvrages, gestion et réglementation…
-
Cote : 2R25Période : 1867 - 1910Extrait de la notice :
…. - gestion des collections, dons, acquisitions, dépôts et souscriptions à des ouvrages, réglementation, traitement des archives, relations avec l'archiviste…
…. - gestion des collections, dons, acquisitions, dépôts et souscriptions à des ouvrages, réglementation, traitement des archives, relations avec l'archiviste…
-
Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…Ainsi sont conservées en 2 I la réglementation et la police de l'affichage, de l'imprimerie, du colportage et de la librairie.…
…Ainsi sont conservées en 2 I la réglementation et la police de l'affichage, de l'imprimerie, du colportage et de la librairie.…
-
Cote : 2R31Période : 1901 - 1938Extrait de la notice :
…. - réglementation, exploitation du Grand Théâtre et du Théâtre de Roubaix, gestion des théâtres de pantins, offres de services, subventions, commission…
…. - réglementation, exploitation du Grand Théâtre et du Théâtre de Roubaix, gestion des théâtres de pantins, offres de services, subventions, commission…
-
Cote : 2R30Période : 1886 - 1900Extrait de la notice :
…. - réglementation, gestion, surveillance et exploitation du Grand Théâtre, du Théâtre de Roubaix et des théâtres de quartiers, demandes d'ouvertures de…
…. - réglementation, gestion, surveillance et exploitation du Grand Théâtre, du Théâtre de Roubaix et des théâtres de quartiers, demandes d'ouvertures de…
-
Cote : 2R28Période : 1847 - 1885Extrait de la notice :
…demandes, autorisations et refus d'ouvertures et de privilèges, surveillance, autorisation et rectification des répertoires des différents théâtres, réglementation…
…demandes, autorisations et refus d'ouvertures et de privilèges, surveillance, autorisation et rectification des répertoires des différents théâtres, réglementation…
-
Cote : 1M5Période : 1845 - 1903Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments : arrêté préfectoral, cahier des charges et conditions générales (30/11/1861). Compteur à gaz : délibération (1865).…
…Réglementation sur les bâtiments : arrêté préfectoral, cahier des charges et conditions générales (30/11/1861). Compteur à gaz : délibération (1865).…