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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Règlementation…
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés…
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Cote : 3Q16Période : 1901 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 4Q44Période : 1902 - 1910Extrait de la notice :
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
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Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 1Q2Période : 1798 - 1907Extrait de la notice :
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin…
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Cote : 2I122-123Période : 1830 - 1879Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires…
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Cote : 3Q12Période : 1799 - 1856Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation…
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Cote : 1P18Période : 1906 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du…
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Cote : 3Q14Période : 1872 - 1885Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 2I33Période : 1912 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…- concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation…
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Cote : 2I68Période : 1928 - 1934Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…
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Cote : 3Q8Période : 1799 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…. - Nomination des membres, renouvellement : réglementation, correspondance, état nominatif des membres…
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Cote : 2I22Période : 1800 - 1871Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation et délivrance des passeports intérieurs et étrangers, surveillance des voyageurs :…
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Cote : 2I113Période : 1927 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - recensement de la population étrangère habitant à Roubaix, réglementation des travailleurs étrangers…
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Cote : 5I3Période : 1901 - 1911Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…. - réglementation, mesures contre la tuberculose, créations de bains-douches, constatations de décès…
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Cote : 5I356Période : 1911 - 1932Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation, personnel, taxes et statistiques, surveillance des viandes, des huîtres, moules, coquillages…
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Cote : 2I35Période : 1812 - 1900Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…d'imprimeurs, lithographes et libraires, surveillance des livres, journaux et estampes publiés, réglementation…
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Cote : 1P23Période : 1791 - 1880Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Rapports entre autorité municipale et Clergé, réglementation : serments de fidélité à la Constitution…
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Cote : 5M109Période : 1894 - 1936Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - construction, aménagement du square, fourniture de la lingerie, réglementation, gestion financière…
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Cote : 2I49Période : 1911 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Tranquillité publique. réglementation et surveillance de la circulation, des festivités et manifestations…
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Cote : 2I25Période : 1804 - 1869Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation et mise en place des livrets, gestion du personnel du bureau des livrets, surveillance…
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Cote : 2R27Période : 1827 - 1846Extrait de la notice :
…. - réglementation et gestion des troupes ambulantes et théâtrales des petites villes, offres de services…
…Quesnot pour l'exploitation de la ville, contentieux, réglementation des locations de salle de spectacle…
…OUENOT, 20 Août et extrait de la réglementation sur les théâtres.…
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Cote : 2R2Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…. - relations avec la municipalité, autorisations, refus et programmations d'événements, réglementation…
…gestion financière et subventions, accueil de sociétés étrangères, récompenses, offres de services, réglementation…
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Cote : 2I41-42Période : 1799 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - surveillance et réglementation des colporteurs et informations colportées, application des lois sur…
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Cote : 2R21Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…du Nord, nomination du bibliothécaire-archiviste, dons et acquisitions d'ouvrages, gestion et réglementation…
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Cote : 5M148Période : 1885 - 1890Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - réglementation du parc, utilisation de l'étang gelé pour les patineurs, construction d'une serre,…
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Cote : 5M151Période : 1906 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Roussel, restauration du monument Nadaud, construction d'une guérite, d'un aqueduc et d'urinoirs, réglementation…
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Cote : 2I26-27Période : 1795 - 1929Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…d'entretien et droits de passe, verbalisations, immatriculation et fixation du poids des véhicules, réglementation…
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Cote : 2R25Période : 1867 - 1910Extrait de la notice :
…. - gestion des collections, dons, acquisitions, dépôts et souscriptions à des ouvrages, réglementation…
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Cote : 2R31Période : 1901 - 1938Extrait de la notice :
…. - réglementation, exploitation du Grand Théâtre et du Théâtre de Roubaix, gestion des théâtres de pantins…
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Cote : 2R30Période : 1886 - 1900Extrait de la notice :
…. - réglementation, gestion, surveillance et exploitation du Grand Théâtre, du Théâtre de Roubaix et…
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Cote : 2R15Période : 1923 - 1939Extrait de la notice :
…Weerts, inauguration du musée, réglementation des jours et heures d'ouverture, estimation et assurances…
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Cote : 5M141Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - demandes d'emploi, réglementation, entretiens des jardins, fourniture de matériel de jardin, de plantes…
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Cote : 3H81Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Organisation : correspondance, rapports, emploi du temps et service intérieur et réglementation des heures…
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Cote : 2R28Période : 1847 - 1885Extrait de la notice :
…privilèges, surveillance, autorisation et rectification des répertoires des différents théâtres, réglementation…
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Cote : 3D29Période : 1954 - 1954Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…Projets de réorganisation : rapport, loi, cahier des charges, réglementation, statut du personnel, cartes…
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Cote : 1D134Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…STCRP, réglementation en vigueur de 1918 à 1920 : extraits reliés du Journal officiel (3 exemplaires)…
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Cote : 1N114Période : 1880 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…