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Cote : 30 J 260/1 56Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :…Personnel, réglementation.…
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Cote : 1280 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
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Cote : 1281 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
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Cote : 1259 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
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Cote : 8 HDEPOT 4 1 à 8Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
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Cote : 12 HDEPOT 3 1 à 8Période : 1995 - 2007Extrait de la notice :
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
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Cote : 2 O 186 1 à 62Période : 1795 - 1957Extrait de la notice :
…est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation…
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Cote : 2577 W 1 à 27Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers classées sans suite ne relevant pas des affaires…
…Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers classées sans suite ne relevant pas des affaires…
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Cote : 4 M 1- 747Période : 1793 - 1968Extrait de la notice :
…Ce fonds regroupe les documents produits par les services de la préfecture gérant la réglementation…
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Cote : 6 R 1-27Période : 1821 - 1942Extrait de la notice :
…Ils ont pour objet la réglementation et l'administration des corps, en particulier leur réorganisation…
