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Cote : O 4/3-7Période : 1845 - 1845Extrait de la notice :
…de base à la discussion devant le conseil municipal et sur lequel se fonde l'index du plan de réglementation…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : MMSH-PH-3390Fonds : Fonds Marceau GastExtrait de la notice :
…Dans les années 1980 au Yémen, des hommes de Thula évoquent la réglementation du commerce des céréales…
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Cote : MMSH-PH-2506Fonds : Fonds Annie-Hélène DufourExtrait de la notice :
…La prud’homie-mère de Toulon déterminait la réglementation quant aux périodes de pêche ou formulait des…
…L’informateur donne l’exemple de la réglementation de la pêche à la rascasse qui est interdite en période…
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Cote : MMSH-PH-1701Période : 1981 - 1981Fonds : Fonds Vergès-ApkarianExtrait de la notice :
…L'informateur développe longtemps la réglementation, les conflits entre les petits métiers et les chalutiers…
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Cote : MMSH-PH-5951Fonds : Centre Hospitalier MontperrinExtrait de la notice :
…La réglementation actuelle a alourdi les entrées, sorties et prise en charge des patients.…
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Cote : MMSH-PH-4076Extrait de la notice :
…La réglementation imposée sur la chasse et la cueillette est illogique pour l’informateur, car on ne…
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Cote : MMSH-PH-4076Fonds : Fonds du Musée de Salagon (1)Extrait de la notice :
…La réglementation imposée sur la chasse et la cueillette est illogique pour l’informateur, car on ne…
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Cote : MMSH-PH-4437Fonds : Fonds Pierre et Claude MartelExtrait de la notice :
…Elle est réglementée depuis longtemps comme en témoignent les règles coutumières, mais une réglementation…