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Cote : 834/FOSS/114Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : E-DEPOT 55 1I7Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Réglementation du campement des nomades : arrêté du maire.…
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Cote : 364 W 43Période : 1967 - 1967Fonds : Catalogue (2019)Extrait de la notice :
…. - « Réglementation des sports nautiques ».…
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Cote : 17 FI 34Période : 1899 - 1899Fonds : Affiches (1765-2012)Extrait de la notice :
…. - « Automobiles et motocycles, décret portant réglementation de la circulation sur la voie publique…
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Cote : 5 NUM 6 6Période : 1931 - 1940Extrait de la notice :
…. - Réglementation et suivi : correspondance, contrats de travail, certificats de résidence, reçus pour…
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Cote : E-DEPOT 2 3O1Période : 1814 - 1922Extrait de la notice :
…. - Réglementation : arrêté du maire, correspondance (1814-1825).…
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Cote : 364 W 31(1)Période : 1920 - 1920Fonds : Catalogue (2019)Extrait de la notice :
…Bureau de la réglementation (2e bureau)…
…Versement numéro via 1982-00123 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION…
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Cote : 359 W 20Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Bureau de la réglementation (2e bureau)…
…Versement numéro via 1982-01525 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION…
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Cote : 364 W 35Période : 1965 - 1975Extrait de la notice :
…Bureau de la réglementation (2e bureau)…
…Versement numéro via 1982-00123 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION…
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Cote : 364 W 31Période : 1920 - 1978Extrait de la notice :
…Bureau de la réglementation (2e bureau)…
…Versement numéro via 1982-00123 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION…