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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes officiels, liste des décrets de la Convention nationale…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental, procès-verbal de la 2ème session du Conseil du…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance, extrait de p.v. de l'assemblée du district…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (4)Période : 1923 - 1935Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (6)Période : 1926 - 1934Extrait de la notice :
…Arrêté du 15 mars 1927 du Commissaire de la République française au Togo fixant certaines conditions d'exécution du décret du 14 décembre 1926 portant réglementation…
…Législation et Réglementation…
…Arrêté du 15 mars 1927 du Commissaire de la République française au Togo fixant certaines conditions d'exécution du décret du 14 décembre 1926 portant réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (11)Période : 1894 - 1930Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
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