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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Réglementation de l'enseignement de la danse…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance…
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Période : 1870 - 1972Extrait de la notice :
…(1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque centrale de la CE de la Sarre (1946-1959) ; CDC et…
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion…
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Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Constitution et réglementation (1988-1991) ; fonctionnement (1989-1991).…
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Période : 1921 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation (1921-1966) ; financement (1952-1965) ; gestion (1936-1966) ; fonctionnement de DP2 (1951…
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Période : 1816 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation (1816-1988) ; financement des prêts (1959-1985) ; dossiers de principe relatifs à l'attribution…
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Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…SEBEYRAND représentant de la CDC (1981-1992) ; réglementation des marchés financiers (1988-1991)…
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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole :…