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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 20 H DEPOT 2/1068Période : 1901 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions officielles, documentation, formulaires vierges, correspondance.…
…réglementation…
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Cote : 4 S 451 à 454Période : 1839 - 1940Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3 R 1Période : 1801 - 1817Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3 R 15Période : 1814 - 1823Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3 R 175Période : 1870 - 1877Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 4 S 1706Période : 1908 - 1925Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 7 S 308Période : 1831 - 1906Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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