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Cote : 95CAITM146 - 95CAITM150Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation et documents administratifs…
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation et documents administratifs…
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
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Cote : 1091CAITM1 - 1091CAITM2Période : 1946 - 1985Extrait de la notice :
…Législation, réglementation et instructions internes.…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Réglementation de l'enseignement de la danse…
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Cote : 273CAITM101Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation portant sur la fourniture d'effets de sécurité par l'entreprise.…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours…
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Cote : MMSH-PH-3390Fonds : Fonds Marceau GastExtrait de la notice :
…Dans les années 1980 au Yémen, des hommes de Thula évoquent la réglementation du commerce des céréales…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…