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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Cet ensemble comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation, feuilles de notation et notes…
…Réglementation et documents administratifs…
…Cet ensemble comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation, feuilles de notation et notes…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Réglementation de l'enseignement de la danse…
…Réglementation de l'enseignement de la danse…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Lancelot ou par d'autres personnes, coupures de presse, documents administratifs de diverses associations, correspondance, brochures, prospectus, affiches, réglementation…
…Lancelot ou par d'autres personnes, coupures de presse, documents administratifs de diverses associations, correspondance, brochures, prospectus, affiches, réglementation…
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Cote : LAN-T-318Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours de farandoles régional…
…Réglementation par l' Association des sociétés de farandoles et groupes folkloriques du Gard du VIe concours de farandoles régional…
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Cote : long-egy-003Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…L'informateur s'exprime contre la réglementation de la profession comptable en vigueur et contre la trop forte influence de l'association.…
…L'informateur s'exprime contre la réglementation de la profession comptable en vigueur et contre la trop forte influence de l'association.…
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Cote : MMSH-PH-3390Fonds : Fonds Marceau GastExtrait de la notice :
…Dans les années 1980 au Yémen, des hommes de Thula évoquent la réglementation du commerce des céréales par l'Etat et la zakât…
…Dans les années 1980 au Yémen, des hommes de Thula évoquent la réglementation du commerce des céréales par l'Etat et la zakât…
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Cote : long-syr-002Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…Avec la création de l’Association Syrienne des Comptables Agréés, c’est le début de la réglementation de la profession.…
…Avec la création de l’Association Syrienne des Comptables Agréés, c’est le début de la réglementation de la profession.…
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Cote : long-syr-007Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…C’est dans le cadre de l’association qu’il a participé à la réglementation de la profession comptable.…
…C’est dans le cadre de l’association qu’il a participé à la réglementation de la profession comptable.…
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Cote : MMSH-PH-2520Fonds : Fonds Annie-Hélène DufourExtrait de la notice :
…Tout d'abord, la discussion s'engage sur la nouvelle réglementation européenne et sur le dérèglement climatique.…
…Tout d'abord, la discussion s'engage sur la nouvelle réglementation européenne et sur le dérèglement climatique.…