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Cote : 12 LA 344Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Région européenne , réglementation : texte du règlement intérieur validé à la 5e session mondiale de…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations…
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Cote : 351 AH 110Période : 1937 - 1972Extrait de la notice :
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…: moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation…
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Cote : 9 LA 227Période : 1932 - 1977Extrait de la notice :
…Réglementation et statistiques, dossiers documentaires thématiques : correspondance, rapports, extraits…
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Cote : 12 LA 74Période : 1933 - 1964Extrait de la notice :
…reçues, circulaires des secrétariats généraux de la JEC et de la JECF ; documentation sur la réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait du PDF d'origine
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…