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Cote : 12 LA 344Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Région européenne , réglementation : texte du règlement intérieur validé à la 5e session mondiale de…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
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Cote : 9 LA 227Période : 1932 - 1977Extrait de la notice :
…Réglementation et statistiques, dossiers documentaires thématiques : correspondance, rapports, extraits…
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Cote : 12 LA 74Période : 1933 - 1964Extrait de la notice :
…reçues, circulaires des secrétariats généraux de la JEC et de la JECF ; documentation sur la réglementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait du PDF d'origine
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Période : 1789 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…
…Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…
…sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…
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Période : 1781 - 2001Extrait du PDF d'origine
…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…
…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…
…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec…
…plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…
…des Prés Duhem, rivière des Laies. - Curage, couverture, comblement, demande de prise d’eau : réglementation…
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Période : 1790 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Période : 1790 - 1948Extrait du PDF d'origine
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…