-
Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
-
Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
-
Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
-
Cote : 13M 109-117Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
-
Cote : 14M 1-8Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
-
Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
-
Cote : 1 L 454Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation, autorisations, emplacement, tarifs, règlements.…
-
Cote : 4P 78Période : 1803 - 1896Extrait de la notice :
…Réglementation : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, mémoires, affiches…