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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
…Réglementation forestière.…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Période : 1870 - 1972Extrait de la notice :
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…
…REGLEMENTATION Ouverture d'un compte d'avances (1870 - 1893 - 1895) Dispenses pour les CE de tenir le carnet de comptes courant (1897) Caisse d'épargne…
…Gestion et règlementation des Caisses d'Epargne : relations avec le bureau central (1928-1942) ; gestion (1936-1972) ; réglementation (1870-1920) ; Banque…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Constitution et réglementation (1988-1991) ; fonctionnement (1989-1991).…
…Ces dossiers sont relatifs à la constitution, à la réglementation et au fonctionnement d'Eufigest et seront conservés définitivement comme témoins d I…
…CONSTITUTION ET REGLEMENTATION 11. Création de trois SICAV libellées en ECU : Eufi-rent, Eufi-cash, Eufinvest: actes notariés, novembre 1989. 12.…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…
….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…
…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Période : 1921 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation (1921-1966) ; financement (1952-1965) ; gestion (1936-1966) ; fonctionnement de DP2 (1951-1964).…
…REGLEMENTATION .............................................................................................. 4 1.1 Bénéficiaires .....................…
…REGLEMENTATION 1.1 Bénéficiaires Conditions d’attribution des prêts : note, 1924-1928, 1952.…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…
…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
