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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…
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Cote : 2873WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…
….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…
…......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
…An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…
…impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…
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Cote : 2419WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
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Cote : 2439WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
…Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
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Cote : 2865WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…
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Cote : 2925WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…
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Cote : 2441WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
…18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
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Cote : 2900WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…
