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Cote : 57 CDF 96-14Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation…
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Cote : 2873WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement : dossier contenant…
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
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Cote : 2419WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
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Cote : 2439WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
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Cote : 2865WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières…
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Cote : 2925WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières…
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Cote : 2441WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
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Cote : 2900WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse…
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Cote : 4 AP 508Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…
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Cote : 1 CDF 50Période : 1931 - 1942Fonds : Locaux du Collège de FranceExtrait de la notice :
…- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…
…Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…
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Cote : 2361WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation…
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Cote : 2657WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 144-150 : Règlementation des boisements : dossiers administratifs. 1981-2005.…
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Cote : 2727WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…dans le domaine hydrogéologique : rapports de fin d'études (1991-2003) ; 53-55 : Dépollution : règlementation…
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Cote : 2403WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…d'accidents fond (1961-1965) ; 70-72 : Formations (1949-1966) ; prix de revient (1958-1970) ; réglementation…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…
…8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…
….......................................................................................... 10 Réglementation…
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Cote : 34 CDF 87/8Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…(21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…
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Cote : 2595WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…MDPA, litiges et affaires contentieuses : dossiers (1962-1994) ; 11 : Législation minière et règlementation…
…jugements, correspondance (1973-1994) ; 67 : SSM (Sécurité Sociale Minière) et régime des Mines : règlementation…
…Rapports de stages effectués dans des services administratifs des MDPA entre 1975 et 1999 ; 234 : Règlementation…
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Cote : 2374WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Démocratisation du secteur public (1983-1985) ; Démocratisation du secteur privé (1987) ; 16-18 : Règlementation…
…Logements, cités des mines, bâtiments et locaux, accession à la propriété (1949-1996) ; 14 : Règlementation…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
…situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
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Période : 1796 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation générale. — « Vocabulaire n° 10 » : codes destiné au chiffrage des télégrammes de service…
…Postes d’émissions d’acheteurs : listes et indicatifs ; réglementation des postes privés et des stations…
…T.S.F. – Radiodiffusion P 580 Appareils récepteurs : déclarations, lutte contre les parasites, réglementation…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation sur les produits distillés.…
…Réglementation sur les produits distillés.…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Échenillage des arbres : loi du 26 ventôse an VI ; circulaires et instructions postérieures ; réglementation…
…1925-1938 7 M 135 Circulation et commerce de la pomme de terre : législation, instructions, réglementation…
…118 Encouragement à la culture : instructions ; subventions ; récompense. 1910-1936 7 M 119 Réglementation…
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Période : 1942Extrait de la notice :
…de produits inflammables, explosifs ou déflagrants 5 M 73 Dépôts d’explosifs : instructions ; réglementation…
…de produits inflammables, explosifs ou déflagrants 5 M 73 Dépôts d’explosifs : instructions ; réglementation…
