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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Weill, Isidore
    Cote : 57 CDF 96-14
    Période : 1913 - 1913
    Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

    …Présentation du contenu Une lettre (deux feuillets) du 16 décembre 1913, à propos de la réglementation de la chasse de certains oiseaux.…

  • Travail (10 M)
    Période : 1839 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…

    ….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…

    …......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…

  • Police (4 M)
    Période : 1950
    Extrait de la notice :

    …administrative sont présentes ici, constituant une mine d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…

    …An XI-1818 4 M 107 Infractions ; désarmements ; confiscations et restitutions d’armes. 1807-1818 4 M 108-110 Commerce d’armes. 1807-1940 4 M 108 Réglementation…

    …impériales. 1807 4 M 109 Surveillance des envois et de la circulation des armes sur le territoire du département. 1831-1837 4 M 110 Instructions ; réglementation…

  • Arc, mail, cartes et autres jeux… Se divertir au temps de la monarchie
    Date de modification : 13 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …La morale inspire la réglementation, la passion fabrique de l’excès et les archives appa­raissent.…

    …La morale inspire la réglementation, la passion fabrique de l’excès et les archives appa­raissent.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn
  • Quand le 18 n’existait pas. Les combattants du feu du Moyen Âge à 1932
    Date de modification : 16 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …prévention…), l’Ancien Régime n’apporte guère d’améliorations, même si chaque catastrophe provoque localement une prise de conscience et des tentatives de réglementation…

    …prévention…), l’Ancien Régime n’apporte guère d’améliorations, même si chaque catastrophe provoque localement une prise de conscience et des tentatives de réglementation…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn
  • 27 juin 1943
    Cote : 4 AP 508
    Période : 1943 - 1943
    Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
    Extrait de la notice :

    …rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

    …rapport de l'administrateur (7 pages manuscrites et annotées ; s. d., vers juin 1943) -h- Proposition d'adoption de principes visant à renforcer la réglementation…

  • Mitoyenneté, servitudes, voierie
    Cote : 1 CDF 50
    Période : 1931 - 1942
    Fonds : Locaux du Collège de France
    Extrait de la notice :

    …Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

    …- 15- Nouvelle réglementation de l'affichage : extrait du Bulletin municipal (27 janvier 1942).…

    …Travaux, projet de l'architecte : lettre du proviseur du Lycée Louis-Le-Grand acceptant et émettant des réserves (22 décembre 1932), réponse au sujet de la réglementation…

  • Commerce et tourisme (8 M)
    Période : 1946
    Extrait de la notice :

    …marchés ................................................................................................................................................ 10 Réglementation…

    …septembre 1938). 1893-1938 8 M 47 Foire-exposition de Limoges (Grande semaine du Limousin). 1924-1939 9 F OIRES 8 M 48 ET MARCHÉS Instructions ; réglementation…

    …An XI-1832 8 M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires. 1916-1940 8 M 51 Enquête de décembre 1919…

  • Gestion et autorisation des fouilles, 1949
    Cote : 34 CDF 87/8
    Fonds : Fonds Schaeffer, Claude
    Extrait de la notice :

    …des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

    …des inscriptions (3 janvier 1949), réponse de Schaeffer (21 février 1949). 34 CDF 87 /8e - Envoi de documentation sur les musées nationaux et sur la réglementation…

  • Industrie et artisanat (9 M)
    Période : 1945
    Extrait de la notice :

    …pavés : rapports et correspondance relatifs à la situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…

    …Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-1913 7 9 M 45 Registre des métiers : institution…

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