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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : FF 39 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation des mesures…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation et documents administratifs…
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation et documents administratifs…
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…