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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…intercommunal de lutte contre les nuisances aéronautiques 1972-1973 1 J 36 Chasse plaine Notre-Dame : réglementation…
…mains courantes 1962-1964 1J6 1J7 Pêche dans l’étang du Bolmon et dans l’étang de Berre : règlementation…
…routière et réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation…
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Période : 1533 - 1789Extrait de la notice :
…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
…Yolande d'Aragon, vente qui énumère elle aussi les différents droits, notamment de pêche, et la réglementation…
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Période : 1790 - 1993Extrait de la notice :
…personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…
…personnel enseignant. 1946-1962 7 1 R 45 Logements de fonction du personnel enseignant : réglementation…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Gare de Marignane 1948-1979 O. 150 Exploitation de taxis : règlementation. 1946-1978 O. 151 Demandes…
…alphabétiques des exploitants de taxis (autorisés entre 1946 et 1982). 1949-1980 24 O. 153 Règlementation…
…des taxis autorisés et correspondances. 1946-1977 O. 155 O. 156 Exploitation d’ambulances : règlementation…