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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
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Cote : 2 O 13/9Période : 1853 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Règlementation.…
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Cote : 2 O 26/8Période : 1892 - 1892Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Cote : 2 O 25/7Période : 1844 - 1846Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.…
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Cote : 2 O 13/37Période : 1816 - 1923Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative, réglementation et arrêtés (1816-1915) ; troubles publics (1828) ; maison menaçant…
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Cote : 255J34Période : 1977 - 2005Extrait de la notice :
…URSSAF : état récapitulatif annuel des cotisations sociales, documentation, pièces justificatives, réglementation…
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Cote : 255J30Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…, demande de subvention : documents financiers, demandes d'aides financières, correspondance, réglementation…
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Cote : 255J71Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…Demandes d'ouvrages et de reproduction pour les photographies du CDPA : réglementation, facture, tarifs…