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Date de modification : 6 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…: moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation…
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Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Rapport du garde général des Eaux et Forêts sur la réglementation des pâturages communaux (1899). 1812…
…Véhicules automobiles, circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation : souches…
…Extraits du registre des délibérations du conseil municipal portant réglementation des pâturages communaux…
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Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
…contagieuses, vaccinations, épandage de produits antiparasitaires, campagnes de désinfection et réglementation…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…(1925), sur l’exploitation de bois communaux non soumis au régime forestier (1929), et sur la réglementation…
…Règlementation de l’état civil : correspondance et arrêtés (1896-1974).…
…Demande d’obtention de règlementation d’un barrage de prise d’eau sur la rivière de l’Ivoire, au quartier…
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Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, code de la route, accidents, statistiques, sensibilisation…
…Règlementation de l’heure : circulaire (1922).…
…Police locale E DEP 008/1 I 01 Règlementation et répression de la prostitution, des « filles de mauvaise…
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Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…Circulation automobile, règlementation : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, circulaires…
…Police de la pêche : arrêté préfectoral de règlementation (1956) ; avis annuel des périodes d’interdiction…
…Police de la chasse : arrêté ministériel de règlementation (1956) ; délibérations municipales, correspondance…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…nomination de jurés, de commissaires de police, de gardeschampêtre, surveillance de la boucherie, réglementation…
…Agriculture, industrie, commerce E DEP 019/HH 01 Prix des denrées, règlementation (1704, 1732).…
…I 02 Ouverture et fermeture de cafés et d'auberges, autorisation de jeu de table tournante : règlementation…