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Cote : 3645W 1 - 11Période : 1968 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation sur l'enseignement supérieur.…
…réglementation…
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Cote : 3645W 1 - 32Période : 1938 - 1996Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement supérieur…
…réglementation…
…3645W - Réglementation et organisation de l'enseignement supérieur et des établissements d'enseignement…
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Cote : D1X1 1 - 76Période : 1856 - 1959Extrait de la notice :
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
…réglementation…
….- Réglementation et instructions (1856-1956). Conseil de surveillance (1887-1917).…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires…
…RÉGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 41Période : 1949 - 1992Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions et arrêtés préfectoraux fixant des nouveaux périmètres de protection autour…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3527 W 1Période : 1970 - 1980Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3527 W)Extrait de la notice :
…Autorisations de mise en exploitation des carrières, mise en place de la nouvelle réglementation.- Réunions…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 4298W 1Période : 1949 - 1959Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 4298W 3 - 7Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 4298W 2, 4 - 7Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…réglementation…