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Cote : 3 B 6Période : 1564 - 1699Fonds : Prévôtés d'Angers, Baugé, SaumurExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 4 T 145Période : 1893 - 1937Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 4 T 150Période : 1799 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 6 B 25Période : 1682 - 1724Fonds : Grenier à selExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 74 AC 1 R 1Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 86 AC 2 D 3-1Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…Correspondance, réglementation.…
…Correspondance, réglementation.…
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Cote : 6 B 1Période : 1620 - 1783Fonds : Grenier à selExtrait de la notice :
…Réglementation, contentieux, quittance.…
…Réglementation, contentieux, quittance.…
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Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
…Législation et réglementation intérieure.…
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Période : 1671 - 1792Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Viandes : réglementation et contrôle.…
…Viandes : réglementation et contrôle.…
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Cote : 32CPCOM/561Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
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Cote : 32CPCOM/840-32CPCOM/841Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation des passeports et visas.…
…Réglementation des passeports et visas.…
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Cote : 1SL202/49-122Période : 1931 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
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Cote : 8 B 1Période : 1642 - 1716Extrait de la notice :
…Réglementation, procès-verbal de visite.…
…Réglementation, procès-verbal de visite.…
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Cote : 11 B 7Période : 1620 - 1759Fonds : Juridictions consulairesExtrait de la notice :
…Procureurs postulants, réglementation et contentieux.…
…Procureurs postulants, réglementation et contentieux.…
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Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
…Réglementation des adjudications de travaux.…
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Cote : 2 B 540Période : 1637 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux pâtures : ordonnances.…
…Réglementation relative aux pâtures : ordonnances.…
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Cote : 2 B 541Période : 1742 - 1763Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'élevage : ordonnances.…
…Réglementation relative à l'élevage : ordonnances.…
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Période : 1918 - 1922Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Règlementation…
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Cote : 11 B 28Période : 1633 - 1716Fonds : Juridictions consulairesExtrait de la notice :
…Greffe des présentations : réglementation, mémoires, quittances.…
…Greffe des présentations : réglementation, mémoires, quittances.…
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Cote : 11 B 27Période : 1618 - 1697Fonds : Juridictions consulairesExtrait de la notice :
…Greffe des petits sceaux : réglementation, contentieux.…
…Greffe des petits sceaux : réglementation, contentieux.…
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Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
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Cote : 218 J 91Période : 1893 - 1948Extrait de la notice :
…Chaudière, contrôles : rapports, correspondance, réglementation, décrets.…
…Chaudière, contrôles : rapports, correspondance, réglementation, décrets.…
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Cote : 3AL233Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
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Cote : 821ED5Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
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Cote : 45J43Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
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Cote : 22 W 39Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation : arrêté du 14 mars 1944 ; correspondance.…
…Réglementation : arrêté du 14 mars 1944 ; correspondance.…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Règlementation, contrôle…
…Règlementation, contrôle…
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Cote : 3 B 1Fonds : Prévôtés d'Angers, Baugé, SaumurExtrait de la notice :
…Réglementation, liste des paroisses du ressort (1612), mémoire.…
…Réglementation, liste des paroisses du ressort (1612), mémoire.…
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Cote : 11 B 29Période : 1636 - 1708Fonds : Juridictions consulairesExtrait de la notice :
…Greffe du contrôle des dépenses : réglementation, contentieux, baux.…
…Greffe du contrôle des dépenses : réglementation, contentieux, baux.…
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Cote : 6 B 21Période : 1622 - 1790Fonds : Grenier à selExtrait de la notice :
…Réglementation, réceptions d'officier, quittance et liquidation de comptes.…
…Réglementation, réceptions d'officier, quittance et liquidation de comptes.…
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Cote : 218 J 92Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Autoclave et chaudière de l'équarrissage, contrôles : rapports, correspondance, réglementation.…
…Autoclave et chaudière de l'équarrissage, contrôles : rapports, correspondance, réglementation.…
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Cote : 4CPCOM/285Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
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Période : 1768 - 1979Extrait de la notice :
…Règlementation du travail…
…Règlementation du travail…
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Cote : 2 B 536Période : 1600 - 1756Extrait de la notice :
…Réglementation relative à la vigne et au vin : ordonnances, déclarations.…
…Réglementation relative à la vigne et au vin : ordonnances, déclarations.…
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Cote : 11 B 22Période : 1639 - 1718Fonds : Juridictions consulairesExtrait de la notice :
…Procédures et réglementation intéressant la propriété et le fonctionnement du greffe.…
…Procédures et réglementation intéressant la propriété et le fonctionnement du greffe.…
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Cote : 6 B 26Période : 1628 - 1718Fonds : Grenier à selExtrait de la notice :
…Résignation d'office (1628), présentation des titres des officiers (1718), réglementation, quittance.…
…Résignation d'office (1628), présentation des titres des officiers (1718), réglementation, quittance.…
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Réglementation, contentieux, liste de commis aux aides, bordereau d'envoi d'espèces, correspondance.Cote : 5 B 2Période : 1708 - 1777Fonds : ElectionsExtrait de la notice :
…Réglementation, contentieux, liste de commis aux aides, bordereau d'envoi d'espèces, correspondance.…
…Réglementation, contentieux, liste de commis aux aides, bordereau d'envoi d'espèces, correspondance.…
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Cote : 7 Fi 796Extrait de la notice :
…Meeting d'aviation d'Angers - réglementation de la circulation aux abords de l'aérodrome.…
…Meeting d'aviation d'Angers - réglementation de la circulation aux abords de l'aérodrome.…
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Cote : 157W122 - 157W123Période : 1945 - 1954Extrait de la notice :
…Règlementation et affaires courantes.…
…Règlementation et affaires courantes.…
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Cote : 65CPCOM/100Période : 1930 - 1936Extrait de la notice :
…Presse égyptienne : journalistes, presse égyptienne de langue française, réglementation, agences d'information…
…Presse égyptienne : journalistes, presse égyptienne de langue française, réglementation, agences d'information…
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Cote : 2 B 537Période : 1610 - 1686Extrait de la notice :
…Réglementation relative à la chasse, à la pêche et aux rivières : ordonnances.…
…Réglementation relative à la chasse, à la pêche et aux rivières : ordonnances.…
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Cote : 2 B 546Période : 1623 - 1767Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'assistance des pauvres (orphelins, vagabonds, malades) : ordonnances, suppliques…
…Réglementation relative à l'assistance des pauvres (orphelins, vagabonds, malades) : ordonnances, suppliques…
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Cote : 5 N 3Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…Application de la règlementation nationale.…
…Application de la règlementation nationale.…
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Cote : 15AL106Période : 1871 - 1910Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…. - Règlementation générale.…
…. - Règlementation générale.…
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Cote : 6 B 30Période : 1628 - 1717Fonds : Grenier à selExtrait de la notice :
…Liste des procès-verbaux expédiés (1655), vente d'office (1628 [copie, 1668]), réglementation, contentieux…
…Liste des procès-verbaux expédiés (1655), vente d'office (1628 [copie, 1668]), réglementation, contentieux…
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Cote : 12 B 221Période : 1777 - 1788Fonds : Juridictions seigneurialesExtrait de la notice :
…Réglementation relative aux processions, à la protection des arbres et au prix du pain : ordonnances.…
…Réglementation relative aux processions, à la protection des arbres et au prix du pain : ordonnances.…
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Cote : 1 B 12Période : 1576 - 1732Extrait de la notice :
…Procédures et réglementation intéressant la propriété et le fonctionnement des greffes et du petit scel…
…Procédures et réglementation intéressant la propriété et le fonctionnement des greffes et du petit scel…
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Cote : 2 B 539Période : 1626 - 1779Extrait de la notice :
…Réglementation relative à la production et au commerce du blé et des grains : ordonnances, règlements…
…Réglementation relative à la production et au commerce du blé et des grains : ordonnances, règlements…
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Cote : 30 W 129Période : 1944 - 1945Extrait de la notice :
…régional de presse et d'information d'Angers, arrêtés : suspension, séquestre, autorisation, réglementation…
…régional de presse et d'information d'Angers, arrêtés : suspension, séquestre, autorisation, réglementation…