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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • 26/04/2012
    Cote : 2873W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement : dossier contenant…

    …1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de…

  • 03/05/2005
    Cote : 2419W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    ….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

  • 25/02/2005
    Cote : 2439W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…

  • 21/03/2012
    Cote : 2865W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières…

  • 16/04/2013
    Cote : 2925W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières…

  • 29/07/2005
    Cote : 2441W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…

  • 09/10/2012
    Cote : 2900W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse…

  • [MODELE] France. Tribunal de police (chef-lieu de canton, département)
    Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...
    Extrait de la notice :

    …au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…

    …s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…

    …au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation…

  • 02/07/2004
    Cote : 2361W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …Enseignement des Langues et Cultures du pays d'Origine)- Organisation des cours aux étrangers : réglementation…

  • 25/01/2008
    Cote : 2657W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …. ; 144-150 : Règlementation des boisements : dossiers administratifs. 1981-2005.…

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