-
Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
…réglementation…
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la cité, à la consommation d'eau, à la sécurité publique…
-
Cote : 1053 W 1-103Période : 1936 - 1983Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
…réglementation…
…Réglementation générale et documentation sur l'emploi et les conditions de travail .…
-
Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
…Règlementation…
…contenu Organisation et fonctionnement du comité départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
-
Cote : 135 W 1-90Période : 1940 - 1968Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Enquêtes sur différents secteurs en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation des prix sous…
…réglementation…
…Enquêtes sur différents secteurs en Charente-Maritime (1940-1967), rapports mensuels sur la situation économique (1956-1968), réglementation des prix sous…
-
Cote : 83 Fi 17Période : 1917 - 1917Fonds : 83 Fi Affiches anciennesExtrait de la notice :
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion, théâtres, concerts, music-halls et cinématographes…
…réglementation…
…Réglementation concernant les jours et horaires d'ouverture pour les salles de spectacle, de réunion, théâtres, concerts, music-halls et cinématographes…
-
Cote : 8 M 71Période : 1861 - 1862Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres.…
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation concernant le déroulement de l'exposition universelle de Londres.…
-
Cote : 8 M 75Période : 1876 - 1878Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlementation du ministère de l'Agriculture et du commerce concernant le déroulement de l'exposition.…
…Règlementation…
…Présentation du contenu Règlementation du ministère de l'Agriculture et du commerce concernant le déroulement de l'exposition.…
-
Cote : 4213 W 1-18Période : 2014 - 2017Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…
-
Cote : 2304 W 1-7Période : 1929 - 1970Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…réglementation…