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Cote : 5 Q 697 - 699Période : 1889 - 1891Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
…Réglementation…
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Période : 1938 - 1949Fonds : Directions départementales du Ravitaillement général de la Vienne et de la Vienne non occupéeExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1940 - 1943Fonds : Directions départementales du Ravitaillement général de la Vienne et de la Vienne non occupéeExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : H DEPOT 3/4Période : 1698 - 1703Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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