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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
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Cote : 3 N 1-73Période : 1839 - 1988Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 5 Q 697 - 699Période : 1889 - 1891Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 5 Q 704 - 705Période : 1890 - 1958Extrait de la notice :
…Réglementation générale.…
…Réglementation générale.…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
…Réglementation, affaires générales…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation et documents administratifs…
…Réglementation et documents administratifs…
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
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Période : 1830 - 2003Fonds : Fonds Francine LancelotExtrait de la notice :
…Réglementation et documents administratifs…
…Réglementation et documents administratifs…
…comporte des documents portant sur l'organisation des sociétés de farandoles et des concours : réglementation…
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Cote : 3 N 66Période : 1955 - 1955Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Plombiers, réglementation des branchements : note.…
…Plombiers, réglementation des branchements : note.…
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Cote : 5 Q 366Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation : extraits du Journal officiel.…
…Réglementation : extraits du Journal officiel.…