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Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
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Cote : 10 R 14Période : 1918 - 1922Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 10 R 24Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 10 R 91-92Période : 1890 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 10 R 124-127Période : 1890 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1512 W 474Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections, de l'administration générale et du tourisme. Service des associations…
…Réglementation…
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Cote : 1512 W 475Période : 1946 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections, de l'administration générale et du tourisme. Service des associations…
…Réglementation…
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Cote : 8 M 185-188Période : 1790 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation…
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