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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : E DEPOT 12142-12146Période : 1938 - 1943Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Cote : 5 Z 82Période : 1912 - 1913Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation.…
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