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Cote : 917 W 3Période : 1934 - 1950Autorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureAutorités indexées
…Réglementation…
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Cote : 2327 W 982Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation municipale relative à la circulation automobile au sein de la…
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Cote : 1573 WPériode : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états…
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Cote : 1 J 181Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc…
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Cote : 8 M 70Période : 1854 - 1857Fonds : Commerce et tourisme 1801-1945Extrait de la notice :
…départemental, nomination des membres du comité, états nominatifs des exposants récompensés, rapports, règlementation…
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Cote : 411 W 17Période : 1990 - 1994Fonds : 411WExtrait de la notice :
…et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
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Cote : 1 J 101Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…réglementation…
…réglementation…
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