Menu

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

4 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture
    Période : 1957 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…

    …Communes : Aigurande, Argenton sur Creuse, réglementation et des libertés Badecon le Pin, Le Blanc, Bouesse, Buzançais, Chabris. publiques – Bureau de…

    …Communes : Châteauroux, La Châtre, Chitray, Ciron, Coings. réglementation et des libertés publiques – Bureau de l'administration générale et des élections…

  • Fonds Cusson (1886-1958)
    Période : 1886 - 1958
    Extrait de la notice :

    …Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation en vigueur.…

  • Bailliage d’Issoudun
    Période : 1492 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Ursulines d’Issoudun. 24 mars 1665 - Sentence entre les bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…

  • Bailliage de Châteauroux
    Période : 1608 - 1790
    Extrait de la notice :

    …Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles d’aujourd’hui et les paroisses du Bas-Berry,…

Liens