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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 3 S 7000Période : 1808 - 1868Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation.…
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Cote : 109 J 37Période : 1947 - 1956Fonds : 109 J - Fonds Yvon Le CornecExtrait de la notice :
…Réglementation.…
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Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes officiels, liste des décrets de la Convention nationale…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental, procès-verbal de la 2ème session du Conseil du…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance, extrait de p.v. de l'assemblée du district…
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Période : 1794 - 1988Fonds : Enseignement généralExtrait de la notice :
…1 - Réglementation…
…1 - Réglementation…