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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1SL202/49-122Période : 1931 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
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Cote : 32CPCOM/561Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
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Cote : 32CPCOM/840-32CPCOM/841Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation des passeports et visas.…
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Cote : 4CPCOM/285Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
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Cote : 65CPCOM/100Période : 1930 - 1936Extrait de la notice :
…Presse égyptienne : journalistes, presse égyptienne de langue française, réglementation, agences d'information…
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Cote : 65CPCOM/65Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Questions douanières : taxes et réglementation en matière d'importation concernant certains produits,…
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Cote : 1QO/95Période : 1925 - 1939Extrait de la notice :
…guerre contre les Turcs (1938). 4-Statut juridique des réfugiés arméniens en France (1933). 5-Réglementation…
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Cote : 65CPCOM/109-65CPCOM/115Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…Gouvernements anglais, français et italien, questions diverses touchant à l'administration, à la réglementation…
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Cote : 457QO/37Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce bulgare concernant la navigation (septembre 1920-avril 1923).…
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Cote : 1AE/152/3Période : 1699 - 1824Extrait de la notice :
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
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Cote : 136PO/1/209Période : 1804 - 1808Fonds : CADIX (consulat)Extrait de la notice :
…circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
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Cote : 402QO/139Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
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Cote : 63CPCOM/6Période : 1937 - 1938Extrait de la notice :
…franco-italiennes [1] et en particulier l'occupation de l'île de Doumeirah, le projet de modification de la réglementation…
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Cote : 455QO/9Période : 1919 - 1933Extrait de la notice :
…Articles 264 à 269, réglementation des échanges commerciaux, taxes et restrictions douanières (juin 1920…
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Cote : 1SL/1/V/1371-1449Période : 1921 - 1941Extrait de la notice :
…-Conventions et accords des Etats du Levant et les pays étrangers -Questions immobilières -Réglementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait du PDF d'origine
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Période : 1789 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…
…Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…
…sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…
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Période : 1781 - 2001Extrait du PDF d'origine
…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…
…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…
…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec…
…plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…
…des Prés Duhem, rivière des Laies. - Curage, couverture, comblement, demande de prise d’eau : réglementation…
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Période : 1790 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Période : 1790 - 1948Extrait du PDF d'origine
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
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Période : 1634 - 1987Extrait du PDF d'origine
…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l…
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Cote : 2 D 2/159Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…local (par Olivier Godard, Jean-Paul Céron, Krystyna Vinaver et Solange Passaris) (p. 24) La réglementation…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…
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Période : 1721 - 1950Extrait du PDF d'origine
…B217 3J1 B221 B222 B220 B229 B223 B225 B232 B230 B231 B226 B218 B227 B228 B224 B233 B234 2 Réglementation…
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Période : 1992Extrait du PDF d'origine
…procès-verbal de réception. 1970-1972 4 M 99 Construction d’un troisième terrain de football : réglementation…
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Cote : 2MA/2/4Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Modification de la réglementation médicale concernant les juifs (arrêtés viziriels des 15 et 18 février…
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Cote : 181QO/1-181QO/25Période : 1944 - 1955Fonds : Europe / Andorre (1944-1949)Extrait de la notice :
…La réglementation relative à la circulation et au séjour des personnes fait l'objet d'une importante…
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Période : 1917 - 2019Extrait du PDF d'origine
…Réglementation, recrutement. Retraite ateliers Le Puy, Alençon. Autres matériels.…
…Réglementation de l’Administration du Mobilier national. MM/1694 Statut des fonctionnaires.…
…. ― Réglementation, acquisition et vente de véhicules de service : décret, circulaires, instructions,…
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Cote : 166PO/E/494-497Période : 1800 - 1914Fonds : CONSTANTINOPLE (ambassade)Extrait de la notice :
…A côté des dossiers généraux sur la réglementation ottomane sur les antiquités, ou les fouilles étrangères…
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Cote : 29POI/1/1-125Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
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Cote : 199QOSUPPériode : 1944 - 1955Extrait de la notice :
…S'y trouvent également la règlementation sur la circulation des Polonais en France et des précisions…
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Cote : 1TU/132/1-124Période : 1950 - 1955Extrait de la notice :
…Ce fonds contient des renseignements sur la réglementation de la presse dans les années 1930-1950.…
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Cote : 444QO/543-444QO/1135Période : 1917 - 1919Fonds : BlocusExtrait de la notice :
…Il y est notamment question de sa politique de réglementation, des listes de prohibitions de sortie […