-
Cote : 1D81Période : 1932 - 1950Extrait de la notice :
…Réglementation, consultations juridiques.…
…Réglementation, consultations juridiques.…
-
Cote : 1N114Période : 1880 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…
…Réseau ferré, réglementation : circulaires.…
-
Cote : 1N113Période : 1898 - 1942Extrait de la notice :
…Réseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.…
…Réseau ferré, réglementation : lois, rapports, décrets, cahier des charges, notices.…
-
Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
-
Cote : 1D20Période : 1922 - 1957Extrait de la notice :
…Réglementation nationale des pensions…
…Réglementation nationale des pensions…
-
Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
-
Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 1D134Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…STCRP, réglementation en vigueur de 1918 à 1920 : extraits reliés du Journal officiel (3 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 3T24-25Période : 1941 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative à l'organisation du contrôle des services de…
…Règlementation…
…. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative à l'organisation du contrôle des services de…
-
Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
-
Cote : 3D29Période : 1954 - 1954Fonds : Missions à l'étrangerExtrait de la notice :
…Projets de réorganisation : rapport, loi, cahier des charges, réglementation, statut du personnel, cartes, plans par MM. RUHLMANN, FLONER, DEROU.…
…Projets de réorganisation : rapport, loi, cahier des charges, réglementation, statut du personnel, cartes, plans par MM. RUHLMANN, FLONER, DEROU.…
-
Cote : 1N112-118Période : 1880 - 1978Extrait de la notice :
…Ville de Paris, historique du réseau général ; Lois, décrets, circulaires et réglementation ; Documentation technique : notes, rapports, comptes-rendus…
…Ville de Paris, historique du réseau général ; Lois, décrets, circulaires et réglementation ; Documentation technique : notes, rapports, comptes-rendus…
-
Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
-
Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
-
Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
-
Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
-
Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
-
Cote : 1D133Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D135Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D136Période : 1876 - 1891Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D137Période : 1855 - 1925Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D138Période : 1921 - 1924Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 1D139Période : 1871 - 1913Extrait de la notice :
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
…CMP, réglementation en vigueur en 1942 : extraits reliés du Journal officiel (18 exemplaires).…
-
Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
-
Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…