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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
…Réglementation…
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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1945 - 1977Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives…
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Période : 1847 - 1969Extrait de la notice :
…Règlementation…
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