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Cote : 72 J 45Période : 1937 - 1961Extrait de la notice :
…fonderie (1948-1954) ; taxes et redevances téléphoniques (1948-1961) ; correspondance sur les contributions indirectes…
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Cote : 110 J 22Période : 1925 - 1947Extrait de la notice :
…inscrits au registre des fumeurs (juillet-août 1941) ; notes de la direction générale des contributions indirectes…
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Période : 1575 - 1968Extrait de la notice :
…Contributions indirectes…
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Cote : 4 P 1-149Période : 1797 - 1940Fonds : Guide des archives du CantalExtrait de la notice :
…Contributions indirectes…
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Cote : 1475 W 295, 315-325Période : 1941 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers contentieux - contributions indirectes 662…
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Cote : 100 BA 6/1-69, 73-77, 1147 W 1-8, 14, 21-22Période : 1821 - 1945Extrait de la notice :
…Contributions indirectes, Douanes et Tabacs…
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Cote : 1475 W 263-268Période : 1941 - 1947Extrait de la notice :
…Contentieux contributions indirectes - Fiches n° 4664…
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Cote : 1475 W 251-254, 297-298Période : 1949 - 1987Extrait de la notice :
…Registre mémorial des affaires contentieuses - Contributions indirectes…
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Cote : 100 BA 10/1Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Recueil des contributions indirectes : t. 1 : 1789-1830…
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Période : 1882 - 2004Extrait de la notice :
…Documents relatifs aux contributions indirectes du canton de Melisey…
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