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Cote : 2 O 352Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 216 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé…
…Urbanisme, construction sans autorisation : correspondance (1939).…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 1092Période : 1900 - 1910Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 535 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé…
…Urbanisme, construction d'une maison près du cimetière : demande d'autorisation (1910).…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 1783Période : 1870 - 1890Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 834 tandis que celui concernant l'urbanisme était conservé…
…Urbanisme, clôture d'une franchise par un particulier : demande d'autorisation (1870).…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 2444Période : 1821 - 1911Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 1118 tandis que les dossiers concernant la santé et l'urbanisme…
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : délibération municipale, plan (1911) [un plan a été extrait de ce dossier…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 2444/1Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : plan…
…urbanisme…
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : plan…
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Cote : 2 O 424Période : 1810 - 1934Extrait de la notice :
…dossier anciennement coté 1 O 44 à l'exception du dossier concernant la police municipale qui était anciennement coté 2 O 243 et de celui concernant l'urbanisme…
…Urbanisme, lotissement d'un terrain appartenant à monsieur Delaporte : réclamation (1934).…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 1448Période : 1808 - 1938Extrait de la notice :
…dossier concernant la sage-femme qui était conservé dans le dossier anciennement coté 1 O 117 et les dossiers concernant les immeubles menaçant ruine et l'urbanisme…
…Urbanisme, projet de lotissement : instruction, demande de renseignements (1938).…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 1546Période : 1805 - 1932Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les dossiers concernant la police municipale, l'hygiène et l'urbanisme étaient conservés dans le dossier anciennement coté 2…
…Urbanisme : correspondance, arrêtés du maire, demandes d'autorisation, réclamations concernant la pose de gouttières (1851) et d'enseignes (1854), la suspension…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 607Période : 1810 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les dossiers concernant la police municipale, l'urbanisme et les immeubles menaçant ruine étaient conservés dans le dossier anciennement…
…Urbanisme, exhaussement de maisons individuelles : demandes d'autorisation (1825, 1939) ; lotissement d'un terrain appartenant à monsieur Le Gac : demande…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 1280Période : 1841 - 1920Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation de construire : demande (1920).…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…