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Cote : 1163 W 1 à 5Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial…
…urbanisme…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
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Cote : 7749 W 816 - 3961Période : 1973 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements. Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Période : 1952 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
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Cote : 74 FI 1 - 80Extrait de la notice :
…Projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…Etats des lieux, études et diagnostics urbains en prévision d'un PLU (plan local d'urbanisme) ou d'un…
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Cote : 6529 W 11 - 19Période : 1959 - 2002Fonds : 6529 WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier Urbanisme et aménagement foncier…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 1 - 130Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagements.…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 2885W327Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Stage "Urbanisme et paysage".…
…Urbanisme…
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Cote : 2885W327Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Stage "Urbanisme et paysage".…
…Urbanisme…
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Cote : 135 W 503Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…La Ciotat : projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
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Cote : 135 W 497Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Allauch : intervention en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 2885W329Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Stage "Interface Urbanisme-Aménagement-Déplacement".…
…Urbanisme…
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Cote : EDEP054/O22Période : 1802 - 1989Fonds : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)Extrait de la notice :
…Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.…
…urbanisme…
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Cote : 2885W329Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Stage "Interface Urbanisme-Aménagement-Déplacement".…
…Urbanisme…
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Fonds : Fonds Jean-Marie Paul LefèvreExtrait de la notice :
…Architecture, urbanisme et aménagement du territoire…
…urbanisme…
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC). - Séances.…
…urbanisme…
…Commission départementale d’urbanisme commercial : procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les…
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Cote : 52 W 86Période : 1955 - 1960Extrait de la notice :
…Etats annuels d'avancement du remembrement et des études d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : EDEP111/O7Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Urbanisme : permis de construire, avec plans.…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 115 - 130Période : 1960 - 2009Fonds : 7770WExtrait de la notice :
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme.…
…Contrôle de légalité des actes en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 6403 W 1 - 7Période : 1965 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…Urbanisme et aménagement foncier : dossiers d'autorisation de lotissement.…
…urbanisme…
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Cote : 135 W 516 à 519Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Marseille : intervention et réclamation en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 7770 W 14 - 71Période : 1960 - 2009Fonds : 7770WExtrait de la notice :
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux.…
…Participation de l’État aux projets d'aménagement et d'urbanisme locaux.…
…urbanisme…
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Cote : 7035 W 1 - 303Période : 1956 - 2006Extrait de la notice :
…Règles générales d'aménagement et d'urbanisme. - Plans d'occupation des sols, plans d'urbanisme directeur…
…Règles générales d'aménagement et d'urbanisme. - Plans d'occupation des sols, plans d'urbanisme directeur…
…urbanisme…
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Cote : 2885W339Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Module 2 : réglementation de l'urbanisme, certificat d'urbanisme.…
…Urbanisme…
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Cote : 2885W339Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Module 2 : réglementation de l'urbanisme, certificat d'urbanisme.…
…Urbanisme…