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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Période : 1841 - 2010Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1824 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 156 J 445-451Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Urbanisme de montagne - Rénovation et urbanisme…
…URBANISME…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
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Cote : 2711 W 183-185Période : 2009 - 2017Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Haute-Savoie…
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Période : 1912 - 2001Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Etudes d'urbanisme, déclarations de travaux, permis de démolir, arrêtés de lotissement et permis de construire…
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Cote : 1397 W 664-668Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme, équipement…
…Urbanisme…
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