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Date de modification : 14 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon -
Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 9 mars 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives -
Date de modification : 26 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives -
Date de modification : 29 avril 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Avignon - Archives municipales -
Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Cote : 1709W 1-1709W9Période : 1964 - 1983Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme (CDU) (1983). Logement HLM, conventionnement PAH.…
…Urbanisme.…
…1709W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
…Urbanisme.…
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Cote : 1124 W 148-169Période : 1995 - 2019Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 2325W 1-2325W31Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…2325W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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