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Date de modification : 11 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Tarn et du Conseil d’architecture, d’urbanisme et de…
…l’environnement, 2020, 303 pages Faire l’histoire de l’architecture et de l’urbanisme est une ardente…
…propose cet ouvrage, voulu par les Archives départementales du Tarn et le Conseil d’architecture, d’urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn -
Cote : 7 S 270 (1)Période : 1893 - 1893Extrait de la notice :
…URBANISME…
…URBANISME…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Fonds : VILLES ET VILLAGESExtrait de la notice :
…urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 2389WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-9 : Urbanisme : dossiers contentieux (permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme…
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Cote : 3 W 314 - 452Période : 1930 - 1983Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Réseaux et urbanisme.…
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Cote : 2493WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-5 : MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin…
…ne disposant ni d'un POS (Plan d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-…
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Cote : 3 W 377 - 452Période : 1950 - 1983Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Urbanisme et travaux publics.…
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Cote : 3 W 423 - 429Période : 1952 - 1982Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Urbanisme et acquisition domaniale.…
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Cote : 2480WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-20 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2467WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2719WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-11 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2751WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Dossiers instruits par la Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Haut-Rhin (C.D.U.C…
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Cote : 2904WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-2 : Urbanisme et aménagement foncier : dossiers Association Foncière Urbaine Autorisée "Lachmatten"…
…: demandes de permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux, certificat d'urbanisme…
…Association Foncière Urbaine Autorisée "Devant Chalmont" à Lièpvre (1991-2006) ; 3 : Autorisations d'urbanisme…
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Cote : 728WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…728W1-199 : Reconstruction et de l'Urbanisme : fichier comptable des dommages de guerre versés aux sinistrés…
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Cote : 2396WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…(Plan Local d'Urbanisme).- Elaborations et révisions : dossiers d'instruction, classés par communes.…
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Cote : 1700WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Opération d'urbanisme, échantillon de dossiers de permis de construire (1 dossier sur 10 des années 1975…
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Cote : 702WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…702W1-96 : Reconstruction et de l'Urbanisme : fichier comptable des dommages de guerre versés aux sinistrés…
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Cote : 3 W 552Période : 1942 - 1967Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Urbanisme, circulation, alignements de voirie et eau potable.…
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Cote : 2395WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…(Plan Local d'Urbanisme)de communes haut-rhinoises (classement par commune) (1985-2003)…
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Cote : 2506WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…(1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-1970)…
…4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988…
…àl'urbanisme des communes : Plan d'Occupation des Sols, Déclaration d'Utilité Publique, Plan Sommaire d'Urbanisme…
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Cote : 2924WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2924W1-9 : Contrôle de légalité des décisions individuelles d'urbanisme des communes de l'arrondissement…
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Cote : 52 FI 1 - 90Extrait de la notice :
…1944 et 1966 en fonction des personnes placés à leur tête : - Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme…
…Sous-Secrétariat d'Etat à la Reconstruction (1946-1947) - Secrétariat d'Etat à la Reconstruction et à l'Urbanisme…
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Date de modification : 1 juin 2023Extrait de la notice :
…Marmande la médiévale ouvre le regard sur les évolutions de l’urbanisme, sur le rôle central de la ville…
Lieu de conservation : Commune de Marmande - Service des archives -
Cote : 2807WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 1 : Registres d'inscription des demandes de permis de construire et autres opérations d'urbanisme…
…Service Ordinaire, Service Vicinal, Ministère de l'Air, à la Voirie, à la Reconstruction et à l'Urbanisme…
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Cote : 3 W 586Période : 1951 - 1965Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Urbanisme. - Circulation, voirie, assainissement, distribution de gaz, ordures ménagères, éclairage public…
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Cote : 2841WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-10 : Urbanisme, contrôle de la légalité : échantillon de dossiers de demandes de permis de construire…
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Cote : 2699WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-71 : Dossiers d’urbanisme de la subdivision de MASEVAUX de 1973 à 1999. ; 1-34 : Permis de construire…
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Cote : 2479WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…assemblées délibérantes concernant des travaux routiers ou aménagements divers, quelques travaux d'urbanisme…
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Cote : 3 W 606Période : 1941 - 1967Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme, immeubles vétustes et insalubres, nuisances, lotissements, règlementation de la…
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Cote : 3 W 424Période : 1952 - 1982Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…Personnel.- Urbanisme, aménagement de deux terrains d'entraînement, constitution d'une réserve foncière…
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Cote : 2671WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 1-18 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2522 W 78Période : 1983 - 1998Extrait de la notice :
…d'écoulement des eaux fluviales, études pour l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et d'urbanisme…
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Cote : 2522 W 78Période : 1983 - 1998Extrait de la notice :
…d'écoulement des eaux fluviales, études pour l'élaboration du Schéma Directeur d'Aménagement et d'urbanisme…
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Cote : 3 W 590Période : 1941 - 1973Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Achat, vente et location de biens communaux ; urbanisme, voirie, circulation, stationnement des nomades…
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Cote : 2700WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 1-113 : Art 1-113 : Dossiers d’urbanisme de la subdivision d’Altkirch de 1978 à 1999. ; 1-95 : Permis…
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Cote : 2698WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-31 : URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER - REGLES RELATIVES A L'ACTE DE CONSTRUIRE ET DIVERS ACTES D'UTILISATION…
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Cote : 2697WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-59 : Dossiers d'urbanisme de la subdivision de SAINT-LOUIS sur les communes de : ATTENSCHWILLER,…
…RANSPACH-LE-HAUT de 1991 à 1994 (compétence de l'Etat). ; 38 : Echantillon sélectif (10%) des Certificats d'Urbanisme…
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Cote : 3 W 574Période : 1944 - 1967Fonds : 3 W - Sous-préfecture de CognacExtrait de la notice :
…Urbanisme ; monuments et sites classés ; cimetière ; camping ; crèche ; locaux dangereux ou insalubres…
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Cote : 2536WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…NIEDERENTZEN, NIEDERHERGHEIM, OBERENTZEN, OBERHERGHEIM, REGUISHEIM (communes non couvertes par un document d'urbanisme…
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Cote : 3 W 1 - 670Période : 1924 - 1991Extrait de la notice :
…Notons la richesse des documents d'archives propres à l'urbanisme et au développement des réseaux.…