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Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
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Période : 1940 - 1999Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Urbanisme…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1206 W 9Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Problèmes d'urbanisme.…
…Urbanisme…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Voirie et urbanisme.…
…urbanisme…
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
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Cote : 470 W 26Période : 1998 - 1998Fonds : 470WExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement : correspondance.…
…URBANISME…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 470 W 28Période : 2001 - 2001Fonds : 470WExtrait de la notice :
…Urbanisme, aménagement : correspondance.…
…URBANISME…
…URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
…urbanisme…
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Période : 1933 - 2015Extrait de la notice :
…Infractions en matière d'urbanisme…
…Urbanisme…
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